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Quels incitatifs pour rouler « vert » ?

01 octobre 2019

 

David Truong, CIWM, Pl.Fin, M.Fisc., Banque nationale, Gestion privée 1859

Être vert n’a jamais été aussi populaire, et la cote des voitures électriques est grandissante. Pour encourager la protection de l’environnement, le gouvernement du Canada et du Québec ont révisé lors du dernier budget les incitatifs monétaires pour ceux qui désirent rouler vert. Avec une plus grande variété de véhicules à zéro émission (VZE), ces incitatifs permettraient d’élargir le bassin des acheteurs. Regardons ça de plus près.

  1. Programme incitatif pour l’achat de véhicules à zéro émission (iVZE) - Fédéral

Le nouveau programme iVZE en vigueur depuis le 1er mai 2019 offre un incitatif aux consommateurs qui souhaitent acheter ou louer un véhicule à zéro émission neuf. L’incitatif peut aller jusqu’à 5 000 $ dépendamment du type de véhicule acheté et de son prix.

Pour savoir quelles sont les voitures admissibles au programme ainsi que leur incitatif respectif, il suffit de consulter la liste que Transports Canada met régulièrement à jour.

L’incitatif s’appliquera au moment de la transaction, qu’il s’agisse d’un achat comptant ou par financement ; le concessionnaire s’occupera de remplir la documentation requise. Pour la location, l’incitatif sera calculé au prorata de la durée de location sur 48 mois.

Par ailleurs, les particuliers ne peuvent obtenir qu’un incitatif par année civile tandis que les entreprises peuvent en obtenir dix par année civile.

  1. Roulez vert - Québec

En plus de l’incitatif fédéral, la majorité des provinces offre un rabais pour ceux qui désirent acheter un véhicule à zéro émission. Au Québec, le programme Roulez vert pour l’achat d’une nouvelle voiture électrique ou hybride en vigueur depuis 2012 était supposé prendre fin en 2020, mais le premier budget du gouvernement caquiste prolonge ce programme jusqu’en 2021, avec quelques modifications cependant.

Transport énergétique Québec est responsable de l’administration du programme Roulez vert ainsi que de plusieurs autres programmes en conversion et en efficacité énergétiques. Il s’occupe de mettre à jour la liste des véhicules admissibles au programme ainsi que celle des rabais accordés.

  1. Rabais pour un véhicule neuf

Ce rabais peut aller jusqu’à 8 000 $ selon le type de véhicule acheté. Règle générale, il est de 8 000 $ pour tous les véhicules neufs admissibles de moins de 75 000 $, et de 3 000 $ pour ceux de moins de 125 000 $. À partir de 2021, le rabais de 8 000 $ sera offert seulement aux véhicules neufs admissibles de moins de 60 000 $. Tout comme le programme fédéral, les modalités de l’incitatif est le même à l’achat et au prorata à la location sur 48 mois.

Contrairement au fédéral, on peut faire une demande de rabais au Québec pour trois véhicules admissibles neufs, mais la durée minimale d’immatriculation devra être de 3 ans pour chaque véhicule. Cette restriction s’applique autant pour les particuliers que pour les entreprises.

  1. Rabais pour un véhicule d’occasion

Le Québec offre également un rabais pouvant aller jusqu’à 4 000 $ pour ceux qui désirent acquérir un véhicule entièrement électrique d’occasion des années 2015 et 2016. Ils doivent être pourvus d’une garantie pour véhicule neuf d’origine et achetés auprès d’un concessionnaire au Québec.

Le rabais s’élève à 4 000 $ pour les véhicules d’occasion de moins de 75 000 $, et à 1 500 $ pour les véhicules de moins de 125 000 $. À partir de 2021, seuls les véhicules d’occasion de moins de 60 000 $ permettront de bénéficier d’un rabais de 4 000 $.

Résumé

Prix de détail suggéré par le fabricant (non indexé)

Véhicules neufs

Véhicules d’occasion

2019-2020

2020-2021

2019-2020

2020-2021

Moins de 60 000 $

8 000 $

8 000 $

4 000 $

4 000 $

De 60 000 $ à 75 000 $

8 000 $

  •  

4 000 $

  •  

De 75 000 $ à 125 000 $

3 000 $

  •  

1 500 $

  •  

125 000 $ et plus

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  •  

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Une case vide signifie qu’il n’y a pas de rabais.

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