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Épargne collective et plans de bourses d’études

Concours de vente

Un courtier ne peut pas prendre des mesures incitant les représentants à recommander les titres d’un OPC plutôt que ceux d’un autre. La rémunération payée au représentant par le courtier doit être la même pour toutes les familles d’OPC.

Le représentant doit préserver son indépendance professionnelle et ne jamais oublier que l’intérêt du client doit primer en toutes circonstances.

Conférences, activités de formation et promotionnelles

Un représentant peut participer à des conférences ou séminaires organisés et payés par un OPC ou un tiers et dont le but est de donner de la formation sur la planification financière, le placement en valeurs mobilières ou les questions touchant l’OPC ou le secteur des OPC, en respectant certaines conditions.

Un représentant peut également accepter des avantages non pécuniaires de nature promotionnelle et de valeur modique provenant d’un OPC, tels que :

  • stylos, calendriers, t-shirts, casquettes, tasses à café, presse-papier, balles de golf.

Il peut de même bénéficier des avantages non pécuniaires suivants, qui feraient suite à une activité organisée par un OPC :

  • repas, boisson, billets de concert, de théâtre ou de manifestation sportive, tournoi de golf et autres loisirs du même type.

Le représentant devra refuser d’en bénéficier si les avantages offerts sont fréquents ou de valeur importante puisqu’une personne raisonnable pourrait penser que ses conseils ne sont plus objectifs. Il doit préserver son indépendance.

Le représentant doit consulter son courtier pour obtenir plus de détails sur les conditions applicables.